1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Association Française d’Art Photographique (AFAP)
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social :
18 rue Henri Bodchon
60700 Pont-Sainte-Maxence – France

Responsable de la publication :
Le Président de l’Association Française d’Art Photographique

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1
Téléphone : 1007

3. Activités du site

Le site internet de l’Association Française d’Art Photographique a pour objet :

• la présentation des activités culturelles et pédagogiques de l’association ;

• la diffusion d’informations relatives à la photographie argentique et aux procédés historiques ;

• la vente en ligne d’ouvrages photographiques édités par Les Éditions de Monceaux, activité accessoire destinée à soutenir les actions culturelles de l’association.

4. Caractère non lucratif

L’Association Française d’Art Photographique est une association à but non lucratif.
Les ventes réalisées via le site constituent une activité accessoire.
Les éventuels excédents sont intégralement réinvestis dans les activités associatives, sans distribution de bénéfices.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, photographies, logos, documents, vidéos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite, sauf usage strictement personnel et privé.

Les ouvrages photographiques proposés à la vente sont protégés par le droit d’auteur et demeurent la propriété de leurs auteurs et éditeurs respectifs.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées exclusivement pour :

• la gestion des commandes,

• la communication avec les utilisateurs,

• la gestion des activités associatives.

Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression des données vous concernant.
Toute demande peut être adressée par email à : contact@afap-photo.fr

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement ou à la mesure d’audience.

L’utilisateur peut paramétrer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.

8. Responsabilité

L’Association Française d’Art Photographique s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.
Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable :

• d’erreurs ou omissions,

• d’une indisponibilité temporaire du site,

• d’un dysfonctionnement technique indépendant de sa volonté.

9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’Association Française d’Art Photographique ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites externes.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.